Archives for Document - Page 2
Conseil communautaire du 11 décembre 2015
101 délibérations à l’ordre du jour, dont des dossiers importants : • L’avis sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) • Le Programme Local de l'Habitat (PLH)…
Conseil municipal du 7 décembre 2015
114 délibérations à l’ordre du jour, dont des dossiers importants : • Le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) • Le syndicat mixte de l’École Supérieure de Commerce…
Conseil municipal du 28 septembre 2015
87 délibérations à l’ordre du jour, dont des dossiers importants : Le Théâtre Rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur le CCAS Liquidation de la SEM du Centre de conférences…
Conseil communautaire du 25 septembre 2015
102 délibérations à l’ordre du jour, dont des dossiers importants : Programme Cit'Ergie et Plan Climat Energie Territoire (PCET) Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) Études sur la multimodalité Accessibilité…
Conseil communautaire du 26 juin 2015
101 délibérations à l’ordre du jour, dont des dossiers importants : Budget : Comptes administratifs (budget principal, budgets annexes), dette Transports : Budget transports, Projet de Bus à Haut Niveau de…
Conseil municipal du 29 juin 2015
La séance a été marquée par une déclaration liminaire sur les difficultés d'intervention de l'opposition. Les élus ont choisi de ne pas prononcer toutes leurs interventions et de les mettre…
Budget primitif 2015 – une présentation pédagogique des choix de Grand Poitiers
(Délibération 3 n°91) Mots clés : présentation pédagogique du budget, baisse des dotations de l'État, épargne brut, recettes propres, financement des investissements par l'emprunt, des choix qui en sont pas écologiques…
Avances à la Société d’équipement du Poitou
(Délibérations 9, 10, 11, 12, 13 n°116, 117, 118, 119, 120) Mots clés : avances remboursables Le montant total des avances remboursables est de 14 millions et 450 000 euros. L’année…
Budget transport
(délibération 22 n° 94) Mots clés : transports en commun, diesel, gratuité, budget transport, Autorisation de paiement . Ce budget de près de 53 millions devrait être un budget phare tout…
Contrat ville : quelle citoyenneté, quelle démocratie ?
(délibération 42, n° 038) Mots clés : quelle démocratie et citoyenneté dans les prises de décision, permis, haies de Couronneries. . Sur la méthode d’abord. On nous a dit en commission…