Tag archives for règlement intérieur
Courrier de demande d’annulation de la délibération portant sur le règlement intérieur de Grand Poitiers et réponse de la Préfecture
Pour consulter le courrier de réponse de la Préfecture, cliquez ici Poitiers, le 31 janvier 2017 Les conseillers communautaires de Grand Poitiers Christiane FRAYSSE et Jacques ARFEUILLÈRE à Mme la…
Réponse de Mme la Préfète
Consultez le courrier de réponse de Mme la Préfète aux courriers des 5 mai et 12 mai des élu-e-s Osons Poitiers en cliquant ici
Fonctionnement du conseil communautaire de Grand Poitiers
Règlement intérieur Pour nous, le vote du règlement intérieur, n’est pas anodin. Si j’ai bien compris, ce que nous allons voter est destiné avant tout à ce que la démocratie…