Rassemblement de Europe Ecologie Les Verts, du Parti de Gauche, de Ensemble et du Nouveau Parti Anticapitaliste issu des élections municipales de 2014 à Poitiers
Délibération n°33 (2015-0490) : Produits des services du domaine et ventes diverses – Patrimoine – Tarifications année 2016.
Nous avons demandé en commission que le tarif gratuit soit appliqué aux apprentis, aux demandeurs d’emplois non indemnisés et aux bénéficiaires du RSA, cela avait été accepté par la commission. Si c’est bien le cas nous votons pour sinon contre.
Les élu-e-s Osons Poitiers ont voté pour cette délibération car il est précisé lors du Conseil que la délibération a bien été modifiée suite à la commission et que la mention « bénéficiaires de la bourse spectacle » comprend les demandeurs d’emplois non indemnisés et les bénéficiaires du RSA.
Pourtant, après vérification de la délibération adoptée en Conseil en la comparant avec le projet de délibération qui avait été présenté en commission, il s’est avéré que la gratuité qui avait été validée en commission s’est transformée en tarif réduit à 2 euros. Les élu-e-s ne se sont pas aperçus de cette anomalie lors du Conseil, d’où leur vote pour.
Délibération n°36 (2015-0493) : Modalités de rémunération des guides-conférenciers – Réactualisation.
Nous avons demandé en commission et nous réitérons en Conseil que soit examiné la possibilité de création d’un groupement d’employeurs entre collectivités afin de pouvoir proposer aux guides-conférenciers un statut moins précaire.
Les élu-e-s Osons Poitiers ont voté pour cette délibération.
Conseil communautaire du 11 décembre 2015https://osonspoitiers.fr/conseil-communautaire-du-11-decembre-2015/https://osonspoitiers.fr/wp-content/uploads/2015/12/P_20160212_181925-1024x576.jpghttps://osonspoitiers.fr/wp-content/uploads/2015/12/P_20160212_181925-150x150.jpgSecretariatOzonsConseil communautaireInterventions
Culture, patrimoine
Subvention à l'association Cercle Généalogique Poitevin.
Délibération n°32 (2015-0460): Subvention à l'Association Cercle Généalogique Poitevin.
Nous soutenons ce projet mais cette délibération est rétroactive donc nous votons contre.
Les élu-e-s Osons Poitiers ont voté contre cette délibération.
Délibération n°32-2015-0460
Actions patrimoniales.
Délibération n°33 (2015-0490) : Produits des services du domaine et ventes diverses -...
<h1>Culture, patrimoine</h1>
<p style="text-align: justify;"><strong>Subvention à l'association Cercle Généalogique Poitevin.</strong></p>
<p style="text-align: justify;">Délibération n°32 (2015-0460): Subvention à l'Association Cercle Généalogique Poitevin.</p>
<p style="text-align: justify;">Nous soutenons ce projet mais cette délibération est rétroactive donc nous votons contre.</p>
<p style="text-align: justify;"><em>Les élu-e-s Osons Poitiers ont voté contre cette délibération.</em></p>
<p style="text-align: justify;"><a href="http://osonspoitiers.fr/wp-content/uploads/2015/12/Délibération-n°32-2015-04601.pdf">Délibération n°32-2015-0460</a></p>
<p style="text-align: justify;"><strong>Actions patrimoniales.</strong></p>
<p style="text-align: justify;">Délibération n°33 (2015-0490) : Produits des services du domaine et ventes diverses - Patrimoine - Tarifications année 2016.</p>
<p style="text-align: justify;">Nous avons demandé en commission que le tarif gratuit soit appliqué aux apprentis, aux demandeurs d'emplois non indemnisés et aux bénéficiaires du RSA, cela avait été accepté par la commission. Si c'est bien le cas nous votons pour sinon contre.</p>
<p style="text-align: justify;"><em>Les élu-e-s Osons Poitiers ont voté pour cette délibération car il est précisé lors du Conseil que la délibération a bien été modifiée suite à la commission et que la mention « bénéficiaires de la bourse spectacle » comprend les demandeurs d'emplois non indemnisés et les bénéficiaires du RSA.
</em></p>
<p style="text-align: justify;"><em>Pourtant, après vérification de la délibération adoptée en Conseil en la comparant avec le projet de délibération qui avait été présenté en commission, il s’est avéré que la gratuité qui avait été validée en commission s’est transformée en tarif réduit à 2 euros. Les élu-e-s ne se sont pas aperçus de cette anomalie lors du Conseil, d'où leur vote pour.</em></p>
<p style="text-align: justify;"><a href="http://osonspoitiers.fr/wp-content/uploads/2015/12/Délibération-n°33-2015-04901.pdf">Délibération n°33-2015-0490</a></p>
<p style="text-align: justify;"><strong>Guides-conférenciers.</strong></p>
<p style="text-align: justify;">Délibération n°36 (2015-0493) : Modalités de rémunération des guides-conférenciers – Réactualisation.</p>
<p style="text-align: justify;">Nous avons demandé en commission et nous réitérons en Conseil que soit examiné la possibilité de création d'un groupement d'employeurs entre collectivités afin de pouvoir proposer aux guides-conférenciers un statut moins précaire.</p>
<p style="text-align: justify;"><em>Les élu-e-s Osons Poitiers ont voté pour cette délibération.</em></p>
<a href="http://osonspoitiers.fr/wp-content/uploads/2015/12/Délibération-n°36-2015-04931.pdf">Délibération n°36-2015-0493</a>
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