Véhicules de service et de fonction

Sommaire

Véhicules de service et de fonction

Délibération n°21 (2017-0079) : Modalités d’utilisation et de mise à disposition des véhicules et des matériels à moteur thermique de la collectivité

Nous prenons acte de la modification suite à notre proposition faite en commission des finances à savoir que l’usage des vélos fasse l’objet d’un règlement  différent pour que son usage soit favorisé.

Il est question dans ce règlement intérieur non seulement des modes d’utilisation des véhicules de services mais également de l’institution de 3 véhicules de fonction (1 pour le DGS et 2 pour deux DGA). Nous ne sommes pas favorables à l’octroi des véhicules de fonction au DGS et à deux DGA. Pourquoi ces deux-là et pas les autres ? Qu’est ce qui justifie dans leur fonction l’utilité de cet avantage ?

Nous nous abstiendrons sur cette délibération.

Les élu-e-s Osons Poitiers se sont abstenus sur cette délibération.

Conseil communautaire du 17 février 2017https://osonspoitiers.fr/wp-content/uploads/2017/02/DOB-Grand-Poitiers-17.02.2017.jpghttps://osonspoitiers.fr/wp-content/uploads/2017/02/DOB-Grand-Poitiers-17.02.2017.jpg SecretariatOzons Conseil communautaire
Véhicules de service et de fonction Délibération n°21 (2017-0079) : Modalités d'utilisation et de mise à disposition des véhicules et des matériels à moteur thermique de la collectivité Nous prenons acte de la modification suite à notre proposition faite en commission des finances à savoir que l’usage des vélos fasse l’objet...
</em></p> <h1 style="text-align: justify;">Véhicules de service et de fonction</h1> <p style="text-align: justify;"><strong><a href="http://osonspoitiers.fr/wp-content/uploads/2017/02/Délibération-n°21-1.pdf" target="_blank">Délibération n°21 (2017-0079) : Modalités d'utilisation et de mise à disposition des véhicules et des matériels à moteur thermique de la collectivité</a></strong></p> <p style="text-align: justify;">Nous prenons acte de la modification suite à notre proposition faite en commission des finances à savoir que l’usage des vélos fasse l’objet d’un règlement  différent pour que son usage soit favorisé.</p> <p style="text-align: justify;">Il est question dans ce règlement intérieur non seulement des modes d’utilisation des véhicules de services mais également de l’institution de 3 véhicules de fonction (1 pour le DGS et 2 pour deux DGA). Nous ne sommes pas favorables à l’octroi des véhicules de fonction au DGS et à deux DGA. Pourquoi ces deux-là et pas les autres ? Qu’est ce qui justifie dans leur fonction l’utilité de cet avantage ?</p> <p style="text-align: justify;">Nous nous abstiendrons sur cette délibération.</p> <em>Les élu-e-s Osons Poitiers se sont abstenus sur cette délibération.</em>