Énergies renouvelables

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Énergies renouvelables

Délibération n°44 (2016-0472) : Projet 1 : Autorisation d’Occupation Temporaire constitutive de droits réels immobiliers Ville de Poitiers et Grand Poitiers / Poitou-Charentes Énergies Renouvelables – DÉLIBÉRATION RETIRÉE

Nous nous interrogeons sur le retrait de cette délibération. Elle a été présentée en commission des finances la semaine dernière. Je voudrais être sure que la collectivité n’ergote pas pour 500 euros alors que cette opération va lui rapporter bien plus. Sommes-nous dans la course au profit ou bien dans la recherche de production d’énergies renouvelables ?

Nous aurions voté pour une réduction de recettes, 500 euros par an, mais rappelons tout de même que, pour la collectivité, ces projets rapporteront :

  • Taxe foncière : 1700 €/an à la collectivité (commune + intercommunalité).
  • IFER : 1835 €/an dont la moitié ira au Conseil Départemental de la Vienne et la moitié à Grand Poitiers.

Le projet consiste à produire des énergies renouvelables d’une façon intelligente c’est à dire sans consommer des terres agricoles et tout en apportant un meilleur service sur ces parkings. Nous souhaitions voter pour cette délibération.

Cette intervention n’a pas été prononcée dans son intégralité lors du conseil.

Cette délibération a été retirée et sera soumise au vote des élu(e)s lors d’un prochain conseil.

Conseil communautaire du 9 décembre 2016https://osonspoitiers.fr/wp-content/uploads/2016/12/C.Fraysse-J.Arfeuillère-au-Conseil-du-9-décembre-2016.jpghttps://osonspoitiers.fr/wp-content/uploads/2016/12/C.Fraysse-J.Arfeuillère-au-Conseil-du-9-décembre-2016.jpg SecretariatOzons Conseil communautaire
Énergies renouvelables Délibération n°44 (2016-0472) : Projet 1 : Autorisation d’Occupation Temporaire constitutive de droits réels immobiliers Ville de Poitiers et Grand Poitiers / Poitou-Charentes Énergies Renouvelables – DÉLIBÉRATION RETIRÉE Nous nous interrogeons sur le retrait de cette délibération. Elle a été présentée en commission des finances la semaine dernière. Je...
</em> <h1><a name="_Toc469643516"></a>Énergies renouvelables</h1> <p style="text-align: justify;"><strong>Délibération n°44 (</strong><strong>2016-0472</strong><strong>) : </strong><strong>Projet 1 : Autorisation d’Occupation Temporaire constitutive de droits réels immobiliers Ville de Poitiers et Grand Poitiers / Poitou-Charentes Énergies Renouvelables – DÉLIBÉRATION RETIRÉE </strong></p> <p style="text-align: justify;">Nous nous interrogeons sur le retrait de cette délibération. Elle a été présentée en commission des finances la semaine dernière. Je voudrais être sure que la collectivité n’ergote pas pour 500 euros alors que cette opération va lui rapporter bien plus. Sommes-nous dans la course au profit ou bien dans la recherche de production d’énergies renouvelables ?</p> <p style="text-align: justify;">Nous aurions voté pour une réduction de recettes, 500 euros par an, mais rappelons tout de même que, pour la collectivité, ces projets rapporteront :</p> <ul style="text-align: justify;"> <li>Taxe foncière : 1700 €/an à la collectivité (commune + intercommunalité).</li> <li>IFER : 1835 €/an dont la moitié ira au Conseil Départemental de la Vienne et la moitié à Grand Poitiers.</li> </ul> <p style="text-align: justify;">Le projet consiste à produire des énergies renouvelables d’une façon intelligente c’est à dire sans consommer des terres agricoles et tout en apportant un meilleur service sur ces parkings. Nous souhaitions voter pour cette délibération.</p> <em>Cette intervention n’a pas été prononcée dans son intégralité lors du conseil. </em> <em>Cette délibération a été retirée et sera soumise au vote des élu(e)s lors d’un prochain conseil.