SEML Patrimoniale

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SEML Patrimoniale

Délibération n°28 (2016-0542) : Rapport des administrateurs 2015 de la Société à Économie Mixte Locale (SEML) Patrimoniale

Lors du conseil communautaire du 27 mars 2015 lorsque nous avions voté le rapport d’exercice 2013, il avait été annoncé qu’à la prochaine commission économique, un point serait fait sur la SEML Patrimoniale et ses partenaires. Nous sommes toujours dans l’attente de cette présentation.

Les élu(e)s Osons Poitiers ont voté contre cette délibération.

Conseil communautaire du 9 décembre 2016https://osonspoitiers.fr/wp-content/uploads/2016/12/C.Fraysse-J.Arfeuillère-au-Conseil-du-9-décembre-2016.jpghttps://osonspoitiers.fr/wp-content/uploads/2016/12/C.Fraysse-J.Arfeuillère-au-Conseil-du-9-décembre-2016.jpg SecretariatOzons Conseil communautaire
SEML Patrimoniale Délibération n°28 (2016-0542) : Rapport des administrateurs 2015 de la Société à Économie Mixte Locale (SEML) Patrimoniale Lors du conseil communautaire du 27 mars 2015 lorsque nous avions voté le rapport d’exercice 2013, il avait été annoncé qu’à la prochaine commission économique, un point serait fait sur la SEML...
</em></p> <h1><a name="_Toc469643511"></a>SEML Patrimoniale</h1> <p style="text-align: justify;"><strong><a href="http://osonspoitiers.fr/wp-content/uploads/2016/12/Délibération-n°28.pdf">Délibération n°28 (2016-0542) : Rapport des administrateurs 2015 de la Société à Économie Mixte Locale (SEML) Patrimoniale</a></strong></p> <p style="text-align: justify;">Lors du conseil communautaire du 27 mars 2015 lorsque nous avions voté le rapport d’exercice 2013, il avait été annoncé qu’à la prochaine commission économique, un point serait fait sur la SEML Patrimoniale et ses partenaires. Nous sommes toujours dans l’attente de cette présentation.</p> <em>Les élu(e)s Osons Poitiers ont voté contre cette délibération.